Genève: un écosystème favorable aux ICOs

Depuis 2016, nous assistons à l’avènement d’une nouvelle forme de financement des sociétés appelée Initial Coin Offerings (ICOs) – autrement dit levées publiques de capitaux sous forme numérique – dont l’essor a été fulgurant en 2017. En effet, alors qu’en 2016 quelques dizaines de millions ont été levés par ce biais au niveau mondial, l’année dernière plus de quatre milliards l’ont été.

Au vu de cet envol prometteur, des dérives ont pu être constatées, forçant certains pays à mettre en place un cadre légal et réglementaire pour ces levées de fonds. Dans un premier temps, c’est avec une certaine anxiété que les marchés liés aux ICOs ont réagi à l’introduction de ces nouvelles réglementations, pourtant nécessaires au bon développement de cet écosystème. En Suisse, l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA) a su prendre des mesures efficaces et qui se veulent rassurantes. En effet, elle a, dans un premier temps, publié en septembre 2017 une communication sur le traitement prudentiel des ICOs, puis a édicté un guide pratique traitant des questions réglementaires en février de cette année.

Quant au Canton de Genève, s’inscrivant en précurseur au niveau mondial, c’est à la fin du mois de mai dernier qu’il a publié un guide traitant des ICOs sous leurs différentes facettes, notamment fiscales et réglementaires. Dans la foulée il a, par ailleurs, mis sur pied un pôle de compétences regroupant des experts locaux issus de divers horizons tels que juridiques, bancaires, fiscaux, techniques et réglementaires. Celui-ci, auquel nous participons, a pour objectif premier d’encadrer les entrepreneurs qui entendent lever des fonds. Les dossiers qui nous sont soumis au travers de ce pôle sont analysés selon des critères précis, devant permettre, au final, le bon déroulement d’ICOs de qualité à Genève. Par la même occasion, cela permet aux investisseurs de confier leur argent sereinement aux porteurs de projets d’ICOs genevois. D’autres projets d’ICOs pourraient ensuite, par ricochet et dans un cercle vertueux, être intéressés par la place genevoise, sachant qu’elle attire des investisseurs ayant confiance dans les projets locaux.

Pour ces raisons, ainsi que par son caractère profondément international, ses infrastructures, sa fiscalité dynamique et son implication au travers de plusieurs projets dans la blockchain, nous sommes d’avis que Genève représente un lieu idéal pour accueillir les projets d’ICOs dans les meilleures conditions.

En conclusion, la Suisse offre un environnement favorable pour les ICOs, et Genève, en particulier, s’inscrit dans ce mouvement avec une énergie avant-gardiste dont peu de places financières peuvent se targuer. Il est appréciable de constater qu’autant les autorités politiques et fiscales que les acteurs privés œuvrent avec enthousiasme à la mise en place de solutions résolument tournées vers le futur. L’avenir des ICOs à Genève paraît donc assuré! (TDG)

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